Carnets Jurassiens

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En quête d’un nouveau Sieyès

2009, année du big bang territorial ?

Le lundi 5 janvier 2009, par Bernard Roux

En février 1787, l’Assemblée des Notables refuse les réformes proposées par Calonne, Contrôleur Général du Trésor. Celui-ci voulait notamment revoir la cartographie administrative de l’Ancien Régime après avoir observé : « on ne peut pas faire un pas dans ce vaste royaume, sans y trouver des lois différentes, des usages contraires, des privilèges, des exemptions, des affranchissements, des droits et des prétentions de toute espèce. ; et cette dissonance, digne des siècles de la barbarie ou de l’anarchie, compliquent l’Administration, interrompt son cours, embarrasse ses ressorts et multiplie partout les frais et les désordres ».

Congédié par Louis XVI, Calonne s’exile. Deux ans plus tard, l’organisation territoriale de la monarchie s’effondre, tout se jouant entre septembre et décembre 1789 pour donner naissance aux lois des 14 et 22 décembre 1789, inventant la démocratie locale et un décret le 26 février 1790 instituant 83 départements.

Qu’en est-il en 2009 !? L’analyse de Calonne n’a pas perdu de son actualité puisque les mesures prises ces dernières années aboutissent à une organisation territoriale devenue illisible, injuste et dont l’efficacité prête à contestation. On retrouve aussi les mêmes refus de la part des notables, plus ou moins d’accord sur les principes mais ficelée par les cumuls et les privilèges qui y sont attachés.

2009, l’année-charnière pour oser...

Or 2009 risque d’être une année charnière comme le fut 1789. Cela est plus dû à la nécessité de faire face à la crise économique et financière mondiale qu’au désir légitime pour les élus locaux de prouver leur efficacité économique dans l’intelligence de la dépense et la productivité de l’investissement.

Dès lors, il y faut un big bang reposant sur des principes simples :

- Réduire le nombre de collectivités pour en lever l’impôt, entre 4000 et 4500

- Organiser des délégations de services et de recettes aux autres collectivités ne levant pas l’impôt mais pouvant concrétiser les règles de proximité et de participation

- Réviser en conséquence la géographie d’un certain nombre de territoires

- Refondre totalement la fiscalité locale en s’inspirant éventuellement des pays anglo saxons

- Instituer un statut clair de l’élu de façon à le rendre plus responsable et performant

Est-ce qu’en 2009 la France trouvera son Thouret rapporteur d’un comité de 3 membres en 1789, ainsi que son Sieyès, véritable père de l’organisation territoriale française ayant prévalu pendant deux siècles ? Sieyès est rentré dans l’histoire. Qui lui succédera ?

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